Éditeur du site
De La Suite dans les Idées
10 traverse des amoureux
13 006 Marseille
Protection des données personnelles
Tous les éléments du site www.salon-patisserie.com sont la propriété de l’agence De la Suite dans les idées et de ce fait protégés par les dispositions du Code la Propriété intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. Par conséquent, toute reproduction, modification, utilisation, adaptation, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de la société De la Suite dans les idées, est interdite.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment demander à faire rectifier ou supprimer les informations personnelles vous concernant en écrivant à contact@salon-patisserie.com
Conception, développement
SARL AcomZ Multimedia
143, rue Endoume
13007 Marseille
France
Téléphone : 04 91 08 12 22
contact@acomz.net
Copyright
- Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature qui y figurent) est protégé par les dispositions du Code la Propriété intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. De la suite dans les idées concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeable (logos, photos, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur.
- La création d’un lien hypertexte vers le site est autorisée sans frame et exclusivement vers la page d’accueil du site, sauf autorisation express préalable de l’éditeur. L’éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertexte auront été installés.
- Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l’éditeur, est interdite et engage la responsabilité exclusive de son auteur.
- En utilisant le présent site l’internaute accepte l’intégralité des conditions d’utilisation détaillées ci-dessus. Tout litige résultant de l’utilisation de ce site ou de la diffusion des informations qu’il contient sera de la compétence exclusive des tribunaux de Marseille faisant application de la loi française.